Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOEL A BOURGES
M. Pascal POUZET

Numéro de dépôt :
4036659
Date de dépôt :
02/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2023
NOEL A BOURGES de Pascal POUZET

Présentation de la marque NOEL A BOURGES

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2013 par monsieur Pascal POUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOEL A BOURGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est monsieur Pascal POUZET domicilié(e) Le Moulin du Porche, Le Porche - 18340 - PLAIMPIED - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal Pouzet, M. Pascal POUZET domicilié(e) Le Moulin du Porche - 18340 - PLAIMPIED - France.

La marque NOEL A BOURGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036659.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOEL A BOURGES est expirée depuis le 2 octobre 2023.

Pascal POUZET a également déposé les autres marques suivantes : Carrousel interactif , CARROUSEL SWING PANORAMIQUE ENERGIES RENOUVELABLES , Le Vierzon , CARROUSEL A ENERGIES RENOUVELABLES , CARROUSEL MONTGOLFIERE ENERGIES RENOUVELABLES , CARROUSEL MOULIN ROUGE PANORAMIQUE ENERGIES RENOUVELABLES , CARROUSEL AEROPLANE PANORAMIQUE ENERGIES RENOUVELABLES , CARROUSEL EIFFEL PANORAMIQUE ENERGIES RENOUVELABLES , CSP Expertises


M. Pascal POUZET - Le Moulin du Porche, Le Porche - 18340 - PLAIMPIED - France


Pascal Pouzet, M. Pascal POUZET - Le Moulin du Porche - 18340 - PLAIMPIED - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; Manèges ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ; Organisation de manifestations commerciales, fêtes, foires, marchés, braderies ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.